Qu’est-ce que le KYC ?

Le KYC “Know Your Customer” est un processus par lequel les banques vérifient l’identité de leurs clients et collectent des informations sur eux afin de prévenir le blanchiment d’argent et autres activités criminelles. Cela implique généralement de fournir des documents d’identification, des preuves de revenus et autres informations pertinentes pour établir une relation de confiance entre la banque et son client.

Le but du KYC est d’établir l’identité des clients, de comprendre la nature de leurs activités financières et de s’assurer de leur légitimité, afin de prévenir le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

Pour effectuer un KYC, les clients doivent fournir des documents d’identification valides tels qu’un passeport ou une pièce d’identité, des justificatifs de domicile, ainsi que répondre à des questionnaires permettant à la banque de collecter des informations pertinentes sur leur profil financier et leur activité.

Le processus KYC doit être effectué par toutes les personnes ou entités souhaitant établir une relation bancaire, telle que l’ouverture d’un compte, que ce soit des particuliers, des entreprises, des organismes sans but lucratif ou d’autres entités juridiques.

Le processus KYC doit être effectué dans divers secteurs, tels que les services financiers, les institutions bancaires, les courtiers en valeurs mobilières, les compagnies d’assurance, les plateformes de paiement en ligne, les échanges de crypto-monnaies et d’autres entités qui traitent des transactions financières ou des informations sensibles.

Les documents couramment requis pour le KYC comprennent une pièce d’identité officielle (comme un passeport ou une carte d’identité), un justificatif de domicile (telle qu’une facture de services publics ou un relevé bancaire), des informations sur l’activité professionnelle ou commerciale, ainsi que des documents supplémentaires spécifiques à chaque institution financière ou juridiction.

Le KYC est généralement requis lors de l’entrée en relation avec l’établissement bancaire, telle que l’ouverture d’un compte, lors de transactions financières importantes, lors de modifications importantes des informations clients ou lorsque des activités suspectes sont détectées, conformément aux réglementations et politiques internes de chaque institution financière.

La procédure KYC, ou “Know Your Customer” en anglais, désigne l’ensemble des étapes et des vérifications effectuées par les institutions financières pour collecter et vérifier l’identité des clients, ainsi que pour évaluer la légitimité de leurs activités, afin de se conformer aux réglementations en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et financement du terrorisme.

Pour vérifier son identité dans le cadre du KYC, les clients sont généralement tenus de soumettre des documents officiels tels que des pièces d’identité valides, des justificatifs de domicile et parfois des preuves de revenus, qui seront examinés et validés par l’institution financière conformément à leurs procédures internes et aux réglementations en vigueur. Pour ce faire, l’établissement bancaire met en place une étape de vérification d’identité qui sera demandée lors de l’entrée en relation.

En France, le KYC est régulé et mis en application par plusieurs organismes et autorités, notamment la Banque de France, l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) et l’Agence Nationale de la Lutte contre la Fraude et la Corruption (AFA), qui supervisent et veillent à la conformité des institutions financières aux exigences du KYC.

La “Customer Due Diligence” (CDD) est un processus dans le cadre du KYC qui consiste à effectuer une évaluation approfondie des clients potentiels ou existants, en collectant des informations sur leur identité, leur profil financier, leur source de revenus et leur niveau de risque, afin de mieux comprendre leur activité et de prendre des décisions éclairées en matière de gestion des risques.

Le Référentiel Prestataire de Vérification d’Identité à Distance (PVID) est une base de données utilisée dans le cadre du KYC qui répertorie les prestataires agréés capables de réaliser des vérifications d’identité à distance de manière sécurisée, conformément aux réglementations en vigueur. Il fournit aux institutions financières une liste de prestataires fiables pour effectuer ces vérifications, permettant ainsi une meilleure gestion du processus de vérification d’identité.

La différence entre le KYC et la LCB-FT (lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme) est souvent source de confusion. Ils font référence à certaines des mêmes exigences, mais le KYC est essentiellement un sous-ensemble de toutes les exigences LCB-FT. La LCB-FT fait référence à tous les processus réglementaires mis en place pour contrôler le blanchiment d’argent, la fraude et la criminalité financière. Le KYC quant à lui, vise à identifier et vérifier l’identité du client, conformément aux exigences de la LCB-FT.

Une autre façon d’expliquer la différence entre la LCB-FT et le KYC est que LCB-FT fait référence au cadre législatif et réglementaire que les institutions financières doivent suivre pour prévenir le blanchiment d’argent. La connaissance du client est plus spécifique et concerne la vérification de l’identité d’un client, qui est un élément clé du cadre général de la lutte contre le blanchiment d’argent. Cependant, les termes LCB-FT et KYC sont souvent utilisés de manière interchangeable.

Le coût du KYC peut varier en fonction de différents facteurs tels que la taille de l’institution financière, la complexité des procédures requises, le volume de clients à traiter et les réglementations spécifiques à chaque juridiction.

Les institutions financières ont déclaré dépenser 60 millions de dollars par an, d’après une étude menée par Consult Hyperion en 2017. Certaines dépensent même jusqu’à 500 millions de dollars chaque année pour le KYC, selon une enquête de Thomson Reuters de 2016.

Ouverture de compte
Identification des bénéficiaires effectifs ultimes
Demande de prêt ou de crédit
Actualisation des informations clients en fonction du niveau de risque
Alerte permanente en matière de sanctions et de PPE (personnes politiquement exposées)

IDnow est un leader mondial dans le secteur de la vérification d’identité et propose des solutions KYC depuis 2014. Notre solution offre une vérification automatisée, soutenue par la biométrie et l’intelligence artificielle, ainsi qu’une vérification manuelle pour plus de sécurité.

Pour répondre à la réglementation en vigueur dans le secteur bancaire, nous proposons une solution de signature électronique qualifiée, ainsi qu’une solution certifiée PVID par l’ANSSI, toutes deux conformes aux exigences LCB-FT.

En plus de cela, nos différentes solutions respectent le Règlement Général sur la Protection des Données et sont conformes au Règlement eIDAS sur l’identification électronique et les services de confiance pour les transactions numériques.